KBC Private Banking & Wealth accompagne ses clients pour la planification successorale en ouvrant des pistes de réflexion et en imaginant les solutions les mieux adaptées à chacun. Des conseils qui s’adressent autant à l’entreprise qu’à l’indépendant.
On s’intéresse souvent aux causes de l’enrichissement, moins à celles de l’appauvrissement. Il est pourtant intéressant de noter que, chez les Anglo-Saxons, les principales causes sont au nombre de trois : le divorce, la transmission du patrimoine à la deuxième génération, enfin de mauvais choix en termes de placements. « C’est pourquoi il est important de bien planifier sa succession », enchaîne Xavier de Bergeyck, expert KBC Private Banking & Wealth. « Chaque personne devrait se poser la question suivante : ‘Que se passerait-il s’il m’arrivait quelque chose en ce qui concerne mon entreprise et plus largement mon patrimoine ?’. Nous sommes là pour les conseiller et leur permettre d’avoir une vue globale sur cette question. »
Cette problématique est assez large : le patrimoine peut être mobilier, immobilier, financier, etc. En outre, la législation évolue sans cesse et offre une flexibilité accrue en termes de planification successorale. « Par exemple », reprend Xavier de Bergeyck, « on peut aujourd’hui, lorsque l’on a trois enfants, répartir l’héritage en trois parties égales, ou bien favoriser l’un des trois qui aura 4/6 et les deux autres chacun 1/6. Notre rôle consiste à ouvrir des pistes de réflexion qui vont permettre d’aboutir aux meilleures solutions. Précisons que nous ne nous substituons évidemment pas aux avocats fiscalistes ni aux notaires qui vont mettre en place ces solutions. »
Si KBC Private Banking est très attentive aux entreprises et plus particulièrement aux transitions au sein des entreprises familiales, elle l’est également pour les indépendants. En témoigne la nouvelle convention de pension pour les indépendants en personne physique. Outre la traditionnelle Pension Complémentaire Libre pour Indépendants (PLCI), il est aussi possible de conclure chez KBC Private Banking une Convention de Pension pour Travailleurs Indépendants (CPTI). La PLCI permet déjà aux indépendants en personne physique de se constituer une pension complémentaire fiscalement avantageuse, d’autant que certains d’entre eux peuvent récupérer jusqu’à 60 % de leurs primes. Seul bémol : la prime à constituer est limitée à un maximum de 8,17 % du revenu net imposable, pour un maximum absolu de 3.187,04 euros.
La nouvelle CPTI supprime cette restriction et offre de nombreux avantages : les primes sont versées selon la règle des 80 %, dont le calcul se base sur le revenu de référence moyen, lui-même calculé selon les bénéfices ou revenus des trois derniers exercices. Cette règle des 80 % implique que la pension totale (légale et complémentaire) ne peut dépasser 80 % du revenu de référence, avec une réduction d’impôt de 30 % sur les primes moyennant le respect de cette limite. La CPTI offre en outre l’assurance d’un rendement garanti, éventuellement complété par une participation bénéficiaire ; un impôt sur les revenus favorable de 10 % (+ taxe communale) en cas de paiement du capital final lors du décès ou du départ à la retraite ; ou encore la possibilité de souscrire une couverture décès supplémentaire.
Si vous voulez savoir ce qu’une CPTI implique pour vous, vous pouvez demander une simulation auprès de KBC Private Banking. Il suffit de fournir votre revenu de référence des trois derniers exercices. Enfin, sachez que même avec un revenu de référence relativement faible, vous pouvez conclure une CPTI. Il n’est donc pas nécessaire de gagner énormément pour constituer une pension complémentaire. Sachez aussi que vous pouvez commencer par retirer l’avantage fiscal maximum de votre PCLI et le compléter ensuite par l’avantage fiscal de la CPTI. L’avantage d’un versement dans le cadre d’une PCLI peut facilement atteindre le double de celui dans une CPTI.